CONDITIONS GENERALES DE VENTE DU SITE BOOKING-GUYS.COM POUR UTILISATEUR(S)
Ces termes et conditions «CGU» sont entre BOOKING GUYS SAS ( «nous», «nous» et «notre») et l’-les utilisateur-s qui réservent l’un des hébergements proposés à la location de courte durée par BOOKING GUYS SAS (l’ «hébergement») par l'un des sites de locations de vacances de BOOKING GUYS SAS tels que www.booking-guys.com, ou ses partenaires Airbnb, Booking.com, Expedia, Hometogo, Tripadvisor, Abritel-Homeway, ... (le «Site»).
Chacune de ces réservations est mentionnée dans le contrat de location en tant que "Réservation". Les références à «vous» ou «votre» sont des références à la personne effectuant la réservation et tous les membres du groupe de utilisateurs. Toute réservation est soumise au contrat de location.
Ce contrat de location et notre courriel de confirmation contiennent l'intégralité de l'accord entre vous et nous et constitue la base de votre accord avec nous. Nous vous remercions donc par avance de prendre le temps nécessaire pour le parcourir attentivement. Rien dans le présent contrat de location n’affecte vos droits légaux habituels.
Les tiers de paiement que nous utilisons pour votre réservation sont PAYPAL (Europe) S.à r.l. et Cie, S.C.A. (R.C.S. Luxembourg B 118 349) (ci-après dénommée "PayPal") et STRIPE Europe, Ltd, une société de droit irlandais, sise à 1 Grand Canal Street Lower, Grand Canal Dock, Dublin, Irlande (ci-après dénommée "STRIPE").
Vous pouvez réserver une propriété avec nous en effectuant le paiement spécifié dans le devis initial fourni par nous via le site Web (le «Devis») ainsi que les frais de réservation à BOOKING GUYS SAS. Une fois votre demande acceptée, et le paiement réalisé, votre demande de réservation sera validée.
La réservation doit être faite et le présent Contrat de location sera effectif une que fois les frais de réservation et le dépôt initial à hauteur de 25% (tel que défini ci-dessous) ou le paiement intégral a été reçu par BOOKING GUYS SAS et que vous avez reçu un e-mail confirmant la réservation, y compris la politique d'annulation ( tel que définie ci-dessous); ou de nous délivrer un formulaire de demande de réservation via le site Web ( «Formulaire de demande de réservation") et payer le paiement intégral ou dépôt initial de la propriété, ainsi que les frais de réservation de réservation Guys SAS. Cet acompte peut varier en fonction des conditions d’annulation choisie et de la plateforme de réservation utilisée.
Si le séjour débute à moins de 14 jours, le montant total de la location sera dû au moment de la réservation.
Si le formulaire de devis ou la demande de réservation exige que vous effectuiez un paiement intégral, vous devrez payer le montant total de la réservation et les frais de réservation à BOOKING GUYS SAS conformément à la date d’échéance ; ou payer un dépôt initial (le «dépôt initial») suivi d'un paiement du solde (le «Balance»), alors vous devez faire deux paiements aux réservations Guys SAS dans les délais prescrits. Vous serez tenu de payer la caution applicable (le « dépôt de dommages»), des frais et / ou autres frais ( «Autres frais») comme indiqué dans le courriel de confirmation dans le cadre de votre paiement en totalité ou votre paiement du solde de nettoyage (le cas échéant).
Nous vous invitons à vérifier soigneusement les détails du formulaire de demande de devis ou réservation avant d'effectuer tout paiement à BOOKING GUYS SAS concernant votre location, ainsi que l'email de confirmation et nous informer immédiatement de toute erreur ou omission.
Lors de votre réservation, vous verserez un acompte par carte bancaire via notre tiers de confiance Stripe Ltd qui enregistre le mode de paiement afin de pouvoir débiter le solde automatiquement au moment de la fin du délai imparti pour annuler la réservation. Dans le cas où le paiement du solde serait rendu impossible (carte non valide, fonds insuffisants, …) le client aura 48h pour régulariser sans quoi la réservation sera annulée et l’acompte conservé. Des frais de traitement de 30€ peuvent être facturés en cas d’impayé. Si vous annulez où modifier votre réservation ou si vous devez annuler ou modifier votre réservation, merci de nous écrire ou nous envoyer un courriel dès que possible. Le lien vers votre page de réservation dans l'email de confirmation vous permettra également d’effectuer une demande d’annulation par le biais du site Web, cependant, vous devrez nous contacter avant l'annulation de cette manière.
Une annulation ou une modification ne prendra effet que lorsque nous recevrons la confirmation de votre part. La politique d'annulation décrite dans votre courriel de confirmation ( "Politique d'annulation") applique à votre réservation et BOOKING GUYS SAS remboursera les sommes dues à vous, conformément à la politique d'annulation convenue dans le présent contrat et/ou dans l’email de confirmation de votre réservation.
Dans le cas où le solde de votre réservation n’aurait pas été versée conformément aux délais fixés dans la politique d'annulation ou vous n'arriveriez à la propriété dans les 24 heures suivantes votre date d'arrivée prévue sans nous avertir, nous serions en droit de traiter votre réservation comme étant annulée par vous et la politique d'annulation sera applicable, dans cette hypothèse seuls les frais de ménages et de taxe de séjour seront remboursés.
Modifications de réservation, Annulations et Remboursements
Les Hôtes et Utilisateurs sont responsables de toutes les modifications de réservation qu’ils effectuent sur la centrale de réservation www.booking-guys.fr ou qu’ils demandent à l’Assistance utilisateurs de BOOKING GUYS d’effectuer et acceptent de payer tous les prix affichés, frais de l’hôte ou Frais pour utilisateur(s) supplémentaire(s )et/ou toutes les Taxes associées à ces Modifications de réservation.
Les Utilisateurs peuvent annuler à tout moment une réservation confirmée, sous réserve des conditions d’annulation indiquées avant la validation de la réservation par l’utilisateur. Ces conditions sont spécifiques à chaque hébergement tel que mentionnés dans l’email de confirmation. Sauf en cas de circonstances atténuantes, tous les montants des frais totaux dus à l’hôte en vertu des conditions d’annulation applicables seront payés à BOOKING GUYS En cas d’annulation après la période d’annulation sans frais, seuls les frais annexes (ménage, taxe de séjour, …) seront remboursés.
Si un Hôte annule une réservation confirmée pour motif réel et sérieux empêchant de façon objective le déroulement du séjour l’utilisateur sera intégralement remboursé des frais totaux payés pour cette réservation. Dans certains cas, BOOKING GUYS peut permettre à l’Utilisateur d'appliquer le remboursement à une nouvelle réservation, auquel cas un avoir sera attribué à l’utilisateur à la demande de ce dernier.
Dans certains cas, BOOKING GUYS peut annuler une réservation en cours ou confirmée pour le compte d'un hôte ou utilisateur et effectuer les remboursements et paiements appropriés. Une telle annulation peut être décidée pour des raisons telles qu’une tentative de fraude, usurpation d’identité, non respect du règlement intérieur de l’hébergement …
Si un utilisateur qui réserve un Hébergement rencontre un problème de location (annonce non conforme, équipements indisponibles ou manquants) BOOKING GUYS peut décider de rembourser au Utilisateur tout ou partie des frais totaux conformément à la politique de remboursement des Utilisateurs.
Parfois des événements non prévisibles surviennent et nous devons apporter des modifications ou, très rarement annuler des réservations. Si cela se produit, nous vous contacterons dans un délai raisonnable et vous informerons de l'annulation ou la modification de votre réservation. Si un tel évènement se produit, BOOKING GUYS vous proposera en priorité une solution de relogement, il est précisé que si le utilisateur ne souhaite pas de relogement, la demande de remboursement sera traitée. Si nous annulons votre réservation, BOOKING GUYS SAS vous remboursera les frais que vous avez déjà payés à BOOKING GUYS SAS. Cependant, nous ne serons pas responsables de vous rembourser pour les frais que vous avez payés à un tiers dans le cadre de vos vacances (y compris, sans s'y limiter, les frais de voyage, de divertissement, d'activités ou d'assurance).
Cas de force majeure
Dans certains cas, BOOKING GUYS pourra accorder une exonération des frais d’annulation à l’utilisateur contraint d’annuler son séjour pour motifs réels et sérieux (problème de santé avéré empêchant le utilisateur de voyager, décès du utilisateur ayant effectué la réservation en son nom ou de l’un des participants déclaré au voyage, ….). Les restrictions éventuelles de voyage imposées par le pays dont l’utilisateur est ressortissant et liées à des raisons sanitaires ne pourront être considérées comme un motif légitime d’annulation sans frais. BOOKING GUYS se réserve le droit d’accepter ou de refuser toute demande qui ne serait pas suffisamment justifiée sans qu’aucun recours ne soit possible pour l’utilisateur. L‘utilisateur devra transmettre sa demande par email à [email protected] au plus tard le jour prévu du début de sa réservation.
Pour que cette politique soit applicable, l’évènement donnant lieu à l’annulation du voyage doit être imprévisible et extérieur aux faits de l’utilisateur.
La politique relative aux cas de force majeure vise à protéger les utilisateurs et les hôtes contre les imprévus survenant après la réservation. Maintenant que le COVID-19 a été déclaré pandémie mondiale par l'Organisation mondiale de la santé, la Politique relative aux cas de force majeure ne s'applique plus parce que le COVID-19 et ses conséquences ne sont plus imprévus ni inattendus. Au moment de la réservation, pensez à lire attentivement les conditions d'annulation définies par l'hôte et envisagez de choisir une option qui offre de la flexibilité.
Il convient en ce sens, à chaque utilisateur de s’assurer de la faisabilité de son déplacement et des restrictions et règles en vigueur au moment pour les dates prévues de voyage.
La partie touchée par un cas de force majeure en avisera immédiatement l’autre partie par mail ou par tout autre moyen, confirmé par lettre recommandée avec accusé de réception en produisant des justificatifs. L’autre partie se réserve le droit de vérifier et de contrôler la réalité des faits. Dans le cas où l’une des parties invoquerait un cas de force majeure, elle mettra tout en œuvre pour réduire autant que possible les effets dommageables résultant de cette situation.
Application des conditions générales des plateforme en acceptant les conditions de BOOKING GUYS :
Les parties acceptant les présentes conditions générales, sont réputées accepter les conditions générales et d’utilisation des plateformes de réservation telles que Airbnb ou encore Booking.com, … non exhaustifs).
Il est à ce titre précisé que seules les réservations effectuées directement sur le site BOOKING GUYS sont soumises aux présentes conditions. Lorsqu’elles proviennent de plateforme, ce sont les conditions de ces dernières qui s’appliquent. BOOKING GUYS peut néanmoins décider de proposer des conditions plus favorables si elle estime que d’autres solutions sont plus adaptées.
En cas de changement dans leurs conditions générales, les utilisateurs de BOOKING GUYS sont réputées les accepter.
En tout état de cause, BOOKING GUYS ne peut être tenu responsable des changements imposés par ses partenaires notamment dans les conditions de remboursement ou d’annulation des réservations.
Les horaires d’arrivées et de départ du logement que vous aurez loué sont clairement définis dans la fiche du produit et dans le résumé de votre réservation. En cas de retard, vous devrez communiquer avec la personne dont les coordonnées sont indiquées sur l'email de confirmation de réservation afin que d'autres arrangements puissent être faits. Si vous ne le faites pas, vous ne pourrez pas être en mesure d'accéder à la propriété. D’autre part, si vous ne parvenez pas à rejoindre votre logement de vacances avant midi le lendemain de la date d'arrivée prévue, et sans avoir averti au préalable notre équipe ou la personne en charge de votre accueil, nous serons dans l’obligation de traiter votre réservation comme ayant été annulée par vous et nous ne serons soumis à aucune obligation de vous rembourser via BOOKING GUYS SAS pour les frais déjà payés en notre faveur. Merci de consulter notre politique d'annulation pour plus de détails.
VOS OBLIGATIONS
• Vous vous engagez à respecter les règles énoncées dans le descriptif de la propriété réservée et tout autre règlement spécifié sur le lieu de votre location par nous, ou le propriétaire. Ces règles doivent être respectées par l’ensemble de votre groupe.
• Vous Vous engagez à maintenir et à laisser la propriété et les meubles, y compris les éléments tels que les équipements de cuisine, de la vaisselle et des verres propres et en bon état.
• Vous Vous engagez à ne pas causer de dommages aux murs, aux portes, aux fenêtres et de manière générale à toute autre partie de la propriété, ni à faire tout ce qui peut être raisonnablement considéré comme une nuisance ou une gêne à nous ou à tout autre occupant des propriétés adjacentes ou voisines.
• Vous Vous engagez à prendre toutes les mesures nécessaires pour protéger vos biens personnels présents dans la propriété.
• Vous vous engagez à veiller à ce que chaque membre de votre groupe soit couvert par une assurance complète de Voyage (y compris l'annulation, les retards de vol, la perte et les dommages aux bagages et autres biens) et l'assurance maladie (y compris l'évacuation et de la couverture de rapatriement).
• Vous vous engagez à respecter le nombre de personnes autorisées dans la location, tel qu’indiqué par vos soins lors de la réservation. Vous ne serez pas autorisé à modifier de manière significative la composition de votre groupe lors de votre séjour dans la propriété. Certaines de nos locations autorisent la présence d’animaux de compagnie. Nous vous remercions de vérifier cette information soit dans le descriptif du logement soit auprès de notre équipe. Dans le cas d’un logement n’autorisant pas les animaux de compagnie, nous nous réservons le droit de vous refuser l’accès à la propriété, ou pouvons vous obliger à la quitter. Nous traiterons l'une de ces circonstances comme une annulation de la réservation par vous et nous ne serons soumis à aucune obligation de vous rembourser pour les frais déjà payés pour nous dans ces circonstances. Tout éventuel geste commercial sera à notre entière discrétion.
• Vous vous engagez à autoriser l’accès à la propriété à tout membre de notre équipe ou à toute personne dûment mandatée par le propriétaire et à toute heure raisonnable pour nous permettre de réaliser des opérations de maintenance ou de réparations urgentes. Nous veillerons le cas échéant à un délai de prévenance raisonnable et à minimiser l’impact de ce dérangement pendant votre séjour. Qu’il est précisé à ce titre qu’en cas d’urgence, le propriétaire donne tout pouvoir à BOOKING GUYS pour accéder à la propriété avec ou sans la présence du propriétaire.
Nous veillerons à ce que votre séjour se déroule parfaitement dans votre location de vacances. Si toutefois, vous rencontrez des difficultés d’utilisation des équipements ou constatez des dysfonctionnements, nous mettrons tout en œuvre pour que des mesures correctives soient prises dès que possible. Il est essentiel que vous nous contactiez si un problème se pose de manière à pouvoir être rapidement résolu. Il est souvent extrêmement difficile (et parfois impossible) de résoudre des problèmes correctement si nous ne sommes pas informés rapidement.
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Nous vous invitons à contacter la personne en charge de votre hébergement ou notre équipe pour toute question relative à votre arrivée dans les lieux pour toute remarque. Les plaintes de nature contextuelles (par exemple, en ce qui concerne la préparation ou le chauffage de la propriété) ne pourront faire l’objet d’un traitement de notre part si elles sont rapportées pendant votre séjour.
Si malgré tous nos efforts, votre plainte n’a pu être résolue, totalement ou partiellement, nous vous invitons à nous écrire ou à nous envoyer un courriel avec tous les détails dans les 28 jours suivant la fin de votre réservation (n’hésitez pas à joindre des photos à votre demande). Notre équipe traitera votre demande dans les meilleurs délais. Nous vous précisons néanmoins que notre responsabilité sauf pour les pertes que vous souffrez en raison de nous agissant en violation du présent contrat de réservation est strictement limitée aux montants reçus par nous par rapport à votre réservation. Nous ne pourrons être tenus pour responsables de toute perte ou dommage personnel qui serait la conséquence de la violation du présent contrat.
Votre location est consentie en tant que client particulier, qu’il s’agisse d’un séjour à titre de loisirs ou professionnel. Nous ne pourrons être tenus pour responsables pour tout préjudice professionnel. Pour éviter tout litige ultérieur, vous trouverez la liste des exclusions au contrat ci-dessous :
• Tout litige vous opposant directement au propriétaire du logement ;
• Tout dysfonctionnement relatif à un paiement réalisé par le biais d’un prestataire tiers de paiement ;
• Le rejet d’un paiement de la part de votre organisme financier ou par le tiers de paiement utilisé pour effectuer votre achat en ligne. Cela ne vise en aucun cas à exclure ou limiter de quelque façon que ce soit notre responsabilité en cas de décès ou de blessures causés par notre négligence ou par une interprétation frauduleuse ; ou pour toute question pour laquelle il serait illégal pour nous d'exclure ou de limiter, ou de tenter d'exclure ou de limiter, notre responsabilité.
Le présent contrat est régi par les lois en vigueur en France (y compris les obligations non contractuelles découlant de ou en relation avec ce contrat de réservation). Tout litige qui vous opposerait à BOOKING GUYS SAS sera exclusivement traité par les tribunaux de France.
Votre réservation ou les droits et les responsabilités en vertu du présent contrat de location à une autre personne sont expressément interdits sans notre consentement écrit préalable. Si à tout moment une partie de ce contrat de réservation est jugée inapplicable pour une raison quelconque en vertu de toute loi applicable, cette partie est considérée comme omise et le caractère exécutoire des autres parties ne doit en aucun cas être affectée par cette omission.
Ce contrat de location, ainsi que la politique d'annulation et notre courriel de confirmation contiennent l'intégralité de l'accord entre vous et nous concernant le Location du logement que vous avez réservé et remplace tous les accords, arrangements antérieurs ou des discussions entre vous et nous, que ce soit par voie orale ou par écrit. Aucune représentation, engagement ou promesse formulés de manière implicite ou explicite dans les négociations entre vous et nous, avant de recevoir l'email de confirmation, sauf mention expresse dans le présent contrat de réservation, ne pourront être considérés comme étant des éléments contractuels. De même, aucune des parties ne disposera d’un droit de recours à l'égard de toute déclaration inexacte faite par l'autre sur laquelle cette partie a invoqué à entrer dans ce Contrat de réservation (sauf si cette déclaration a été faite frauduleusement) et le seul recours de cette partie sera la rupture du contrat prévu dans le présent contrat de location. Nous ne serons pas en violation du présent contrat de réservation, ou autrement responsable de tout manquement ou retard dans l'exécution, résultant de circonstances indépendantes de notre volonté, y compris, sans limitation, inondation, incendie, explosion ou accident.
Date de mise à jour : 19/01/2023
